Mentions Légales
1. Informations sur l’éditeur du site
Nom de la société : Groupe E-Com & Média
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU) à capital variable
Siège social : 4 Rue Drogon, 57000 Metz, France
Adresse e-mail : mt57000@laposte.net
Numéro d’inscription au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : RCS Metz B 930 977 525
Numéro de TVA intracommunautaire : FR44930977525
Directeur de la publication : Michel Tousch
2. Informations sur l’hébergeur du site
Nom de l’hébergeur : Infomaniak
Adresse de l’hébergeur : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse
Numéro de téléphone : +41 22 820 35 44
Site web de l’hébergeur : [www.infomaniak.com](https://www.infomaniak.com)
3. Propriété intellectuelle
Droits d’auteur et propriété intellectuelle : Le contenu du site groupecommmedia.fr, y compris les textes, images, vidéos, logos, etc., est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction ou représentation, en tout ou en partie, est soumise à l’autorisation préalable de Groupe E-Com & Média.
4. Données personnelles
Collecte des données personnelles : Les informations personnelles recueillies sur ce site sont destinées à Groupe E-Com & Média pour la gestion des demandes et relations commerciales. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ces droits, veuillez contacter mt57000@laposte.net.
Cookies : Ce site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies. Pour plus de détails, consultez notre [Politique de confidentialité ou page dédiée aux cookies].
5. Conditions générales d’utilisation (CGU)
Conditions d’utilisation du site : L’utilisation du site groupecommmedia.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement car elles peuvent être modifiées à tout moment.
6. Responsabilité
Responsabilité de l’éditeur : Groupe E-Com & Média ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site groupecommmedia.fr, résultant soit de l’utilisation d’un matériel non conforme aux spécifications, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
7. Loi applicable et juridiction
Loi applicable : Le présent site est soumis à la loi française.
Juridiction compétente : En cas de litige relatif à l’utilisation du site groupecommmedia.fr, la juridiction compétente sera celle des tribunaux du ressort de la Cour d’appel de Metz.